Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente des produits proposés par EcoFusion-Art sur le site ecofusion-art.com, destinés aux particuliers et professionnels. Les produits comprennent : vêtements, tableaux, sculptures et accessoires, vendus en pièces uniques ou en séries limitées.

2. Commandes

• Les commandes sont passées exclusivement en ligne via le site.
• Les produits sur commande personnalisée sont considérés comme définitifs dès validation de la commande.

3. Prix et paiement

• Les prix sont en euros, toutes taxes comprises (TTC).
• Moyens de paiement : carte bancaire, PayPal, virement.
• Paiement exigible à la commande.
• Livraison gratuite à partir de 100 € d’achat.

4. Livraison

• Livraisons en France métropolitaine via Colissimo, Mondial Relay ou remise en main propre.
• Délais de traitement et expédition : 24 heures ouvrables.
• Colis assurés contre la perte et dommages ; remboursement intégral pour tout produit endommagé.

5. Droit de rétractation

• Les clients particuliers disposent de 14 jours pour exercer leur droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou sur commande, qui sont définitifs.

6. Garantie

• Garantie légale de conformité et des vices cachés.
• Produits vendus tels que décrits sur le site.

7. Propriété intellectuelle

• Les œuvres vendues restent la propriété intellectuelle d’EcoFusion-Art ou des artistes associés.
• Reproduction, diffusion ou usage commercial interdit. Usage personnel uniquement.

8. Responsabilité

• EcoFusion-Art est responsable uniquement des dommages survenus lors du transport.
• Non responsable en cas de mauvaise utilisation ou cas de force majeure.

9. Loi applicable

• Droit français.
• Litiges traités à l’amiable dans un premier temps.